Le type mine de la carte grise est l’une des informations présentes sur le certificat d’immatriculation, et celle-ci permet d’identifier le véhicule. Aussi appelé CNIT, ou Code National d’Identification du Type, il est composé d’une série de 12 à 15 caractères alphanumériques.
C’est quoi un véhicule de tourisme ?
Le véhicule de tourisme est un type de véhicule le plus souvent utilisé par les particuliers. On peut le définir par un véhicule destiné au transport des personnes, jusque 9 personnes.
C’est quoi un véhicule à deux roues ?
Un deux-roues est un véhicule muni de deux roues disposées en long et destiné au transport d’une personne, parfois deux et quelques modelés permettent de transporter plus de 2 personnes.
C’est quoi un véhicule M1 ?
1.1. Véhicule de catégorie M1 : véhicule conçu et construit pour le transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum ; 1.2.
Quel type de véhicule ?
Le genre national est défini en fonction de l’usage du type de véhicule. Sur la carte grise, vous trouverez le code correspondant au genre national de votre véhicule en case J. 1. Pour donner quelques exemple, VP correspond aux voitures, CTTE aux camionnettes et MTT2 aux motos « gros cube ».
C’est quoi une voiture double commande ?
La voiture à double commande a deux systèmes de contrôle du véhicule : l’un pour le conducteur et l’autre pour le passager. Ce véhicule peut servir à l’apprentissage ou être utilisé en complément des leçons de conduite.
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C’est quoi le contrat de concession ?
Définition du contrat de concession C’est un engagement réciproque : le fournisseur s’engage à ne vendre ses produits qu’au(x) distributeur(s) en question sur un certain territoire alors que ce distributeur s’engage à ne vendre ces produits que sur le territoire défini au contrat de concession.
C’est quoi le marché de l’occasion ?
Le marché d’occasion fait référence à la vente de téléphones portables, de tablettes, d’ordinateurs et d’autres appareils proposés à un prix inférieur au prix du neuf. Les magasins d’occasion achètent ce type d’appareils auprès de leurs propriétaires à un prix nettement inférieur au prix d’origine.
C’est quoi le point de patinage ?
Le point de patinage est donc la zone transitoire entre la position “débrayée” et “embrayée” permettant à l’usager de choisir la vitesse qu’il doit imposer au véhicule en fonction des limitations présentes sur sa voie, selon s’il circule dans ou en dehors d’une agglomération par exemple.
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C’est quoi le code ANTS ?
Le code confidentiel se compose de 5 chiffres. Il est mentionné dans le courrier d’envoi de la carte grise ou plus exactement du certificat d’immatriculation, selon la terminologie officielle. Ce code sert à se connecter au site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS), pour déclarer la vente de son véhicule.
C’est quoi la situation administrative d’un véhicule ?
Qu’est-ce qu’un certificat de situation administrative ? Le vendeur d’un véhicule terrestre à moteur d’occasion est tenu de remettre à l’acquéreur une attestation d’absence d’inscription de gage sur véhicule, et une attestation d’absence d’opposition au transfert de la carte grise.
C’est quoi un véhicule en transit ?
Véhicule routier automobile, en charge ou à vide, ayant pénétré dans le pays et l’ayant quitté en un lieu différent du point d’entrée par tout mode de transport, à condition que la totalité du parcours à l’intérieur du pays ait été effectuée par route et qu’il n’y ait eu ni chargement, ni déchargement dans le pays.
C’est quoi le dossier de location ?
Le dossier de location, c’est l’ensemble des documents que vous remettez au propriétaire pour lui démontrer que vous et/ou votre garant avez les revenus suffisants pour payer le loyer chaque mois. Il faut préparer ces pièces (justification de revenus, pièce d’identité, etc.)
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C’est quoi le marché de l’immobilier ?
Le marché immobilier consiste en des opérations de ventes ou d’achats d’immeubles entre vendeurs et acquéreurs. En ce qui concerne les opérations de locations, c’est le même principe, tout se passe entre les propriétaires et les locataires. C’est le marché de gré à gré.
C’est quoi la lettre de transport ?
Il s’agit du contrat de transport émis par le transporteur, qui précise l’expéditeur et son numéro de compte, le destinataire, la nature et la quantité des marchandises, le poids brut et éventuellement, la valeur douane et les instructions particulières.
Pourquoi N’est-il pas conseillé de suivre un véhicule ?
« Le conducteur d’un véhicule circulant derrière un autre véhicule doit laisser libre, derrière celui-ci, une distance de sécurité suffisante pour pouvoir éviter une collision en cas de ralentissement brusque ou d’arrêt subit du véhicule qui le précède ».
C’est quoi le bon coin de l’Allemagne ?
La vraie version du site « Leboncoin » en Allemagne c’est Ebay Kleinanzeigen. Même concept, mais site diffèrent. Ici vous trouverez toutes les petites annonces locales de particulier à particulier, sans avoir à passer par des enchères qui dures 10 jours… vous pouvez acheter immédiatement !
