C’est quoi un véhicule à deux roues ?

Définition de deux-roues ​​​ nom masculin Véhicule à deux roues (bicyclette, cyclomoteur, moto, motocyclette, scooter, vélomoteur). déf.

C’est quoi un constat à l’amiable ?

Document permettant de déclarer un accident ou un vol à son assureur. Ce document ne doit pas être obligatoirement présent dans le véhicule. Il est en effet possible de réaliser ce constat sur une feuille blanche ou via une application spécifique sur smartphone.

C’est quoi un véhicule aménagé ?

Par définition, un véhicule aménagé est un utilitaire de loisir équipé de toute une installation pour la rendre habitable : couchage, sanitaire, cuisine, frigo, table à manger, chauffage, isolation, réservoir d’eau, système électrique et d’autres équipements confort en option.

C’est quoi un véhicule particulier ?

Une voiture particulière est un véhicule routier automobile autre qu’une motocyclette, destiné au transport de voyageurs et conçu pour un nombre de places assises (y compris celle du conducteur) égal au maximum à neuf.

C’est quoi un véhicule thermique ?

Qu’est-ce qu’un véhicule thermique ? La voiture thermique ou plus exactement voiture à moteur thermique désigne la motorisation standard des véhicules traditionnels. Il s’agit en d’autres termes des voitures dotées de moteurs à essence ou diesel.

C’est quoi un devis de remplacement à l’identique ?

Lorsque le contrat prévoit un remplacement à l’identique, cela signifie que l’assureur doit fournir un smartphone présentant les mêmes caractéristiques techniques.

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C’est quoi un ensemble de véhicule ?

Un ensemble de véhicules désigne un véhicule automobile auquel est accouplé un véhicule tracté (remorque, caravane).

C’est quoi un épargne à terme ?

Un compte à terme est un compte d’épargne, qui en échange du placement d’une somme bloquée pendant une durée déterminée (de quelques mois à quelques années), permet de bénéficier de taux d’intérêt attractifs.

C’est quoi un local à usage d’habitation ?

Constituent des locaux destinés à l’habitation toutes catégories de logements et leurs annexes, y compris les logements-foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux meublés donnés en location dans les conditions de l’article L.

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C’est quoi un travailleur à domicile ?

Le travailleur à domicile : Exécute des travaux pour une entreprise et non pour sa propre clientèle. Réalise ces travaux à son domicile, ou dans un local dont il est propriétaire ou locataire. Perçoit une rémunération forfaitaire fixée à l’avance pour le travail qui lui a été demandé

C’est quoi un véhicule grêle ?

Qu’est-ce qu’une voiture grêlée ? Les termes “voiture grêlée” désignent un véhicule qui a subi des dégâts dans le cadre d’un épisode important de chutes de grêle.

C’est quoi un véhicule hors taxe ?

Qu’est-ce qu’un véhicule HT ? Des offres automobiles disponibles pour un achat de voiture neuve hors taxe (HT) indiquent qu’elles sont sans la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour un export hors de France.

C’est quoi un véhicule neuf ?

Qu’est-ce qu’un véhicule neuf ? Un véhicule neuf se distingue d’un véhicule d’occasion par le fait qu’il n’a jamais circulé et n’a jamais été immatriculé. Peuvent néanmoins être admis comme neufs les véhicules immatriculés pour les besoins de leur importation (par exemple, un véhicule importé par un mandataire).

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C’est quoi un véhicule non roulant ?

Définition : qu’est-ce qu’une voiture immobilisée ou un véhicule non-roulant ? Une voiture immobilisée est un véhicule ne circulant plus et passant la totalité de son temps sur un parking ou dans un garage.

C’est quoi un véhicule VP ?

Lexique : Véhicule particulier (VP) Un véhicule particulier est un véhicule de tourisme destiné au transport de personnes communément appelé voiture. Il s’agit d’un véhicule léger dont le PTAC ne doit pas dépasser 3,5 tonnes. Le genre national des véhicules particuliers, renseigné en J. 1 de la carte grise, est VP.

C’est quoi une fraude à l’assurance ?

L’ALFA, Agence de lutte contre la fraude à l’assurance définit la fraude à l’assurance comme « un acte intentionnel, réalisé par une personne morale ou physique, afin d’obtenir indûment un profit du contrat d’assurance ».

C’est quoi une fuite à la terre ?

On parle de « fuite à la terre » lorsque un courant électrique s’écoule à travers un tracé non-prévu, vers la terre, ou vers des éléments conducteurs (structures métalliques, dans le monde de l’architecture, carcasses d’appareils électriques, dans le monde électroménager…).

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