Définition : qu’est-ce qu’une voiture immobilisée ou un véhicule non-roulant ? Une voiture immobilisée est un véhicule ne circulant plus et passant la totalité de son temps sur un parking ou dans un garage.
C’est quoi un non gage ?
Le certificat de non-gage est un document que le vendeur d’une voiture d’occasion doit obligatoirement remettre à l’acquéreur lors de son achat. Il détaille l’existence ou non de gages ou oppositions qui seraient de nature à empêcher la cession dudit véhicule.
C’est quoi un ensemble de véhicule ?
Un ensemble de véhicules désigne un véhicule automobile auquel est accouplé un véhicule tracté (remorque, caravane).
C’est quoi un prêt non concessionnel ?
En règle générale, il n’était pas permis de contracter de dette non concessionnelle, c’est-à-dire une dette avec un élément don inférieur à 35 %, tandis que la dette concessionnelle, c’est-à-dire une dette avec un élément don d’au moins 35 %, n’était pas plafonnée.
C’est quoi un véhicule aménagé ?
Par définition, un véhicule aménagé est un utilitaire de loisir équipé de toute une installation pour la rendre habitable : couchage, sanitaire, cuisine, frigo, table à manger, chauffage, isolation, réservoir d’eau, système électrique et d’autres équipements confort en option.
C’est quoi un véhicule grêle ?
Qu’est-ce qu’une voiture grêlée ? Les termes “voiture grêlée” désignent un véhicule qui a subi des dégâts dans le cadre d’un épisode important de chutes de grêle.
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C’est quoi un véhicule hors taxe ?
Qu’est-ce qu’un véhicule HT ? Des offres automobiles disponibles pour un achat de voiture neuve hors taxe (HT) indiquent qu’elles sont sans la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour un export hors de France.
C’est quoi un véhicule neuf ?
Qu’est-ce qu’un véhicule neuf ? Un véhicule neuf se distingue d’un véhicule d’occasion par le fait qu’il n’a jamais circulé et n’a jamais été immatriculé. Peuvent néanmoins être admis comme neufs les véhicules immatriculés pour les besoins de leur importation (par exemple, un véhicule importé par un mandataire).
C’est quoi un véhicule particulier ?
Une voiture particulière est un véhicule routier automobile autre qu’une motocyclette, destiné au transport de voyageurs et conçu pour un nombre de places assises (y compris celle du conducteur) égal au maximum à neuf.
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C’est quoi un véhicule VP ?
Lexique : Véhicule particulier (VP) Un véhicule particulier est un véhicule de tourisme destiné au transport de personnes communément appelé voiture. Il s’agit d’un véhicule léger dont le PTAC ne doit pas dépasser 3,5 tonnes. Le genre national des véhicules particuliers, renseigné en J. 1 de la carte grise, est VP.
C’est quoi un véhicule à deux roues ?
Définition de deux-roues nom masculin Véhicule à deux roues (bicyclette, cyclomoteur, moto, motocyclette, scooter, vélomoteur). déf.
C’est quoi un véhicule thermique ?
Qu’est-ce qu’un véhicule thermique ? La voiture thermique ou plus exactement voiture à moteur thermique désigne la motorisation standard des véhicules traditionnels. Il s’agit en d’autres termes des voitures dotées de moteurs à essence ou diesel.
C’est quoi un non résident ?
non-résident n.m. Personne française ou étrangère, ayant sa résidence habituelle à l’étranger.
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C’est quoi un non résident fiscal ?
Conséquences fiscales si vous êtes considéré comme non-résident. Si vous ne résidez pas fiscalement en France, vous y êtes soumis à une obligation fiscale limitée à vos revenus de source française, imposables en France sous réserve des conventions fiscales.
C’est quoi un véhicule semi hybride ?
Q : Qu’est-ce qu’une voiture semi-hybride ? R : Une voiture semi-hybride est également considérée comme une voiture électrifiée. Les véhicules semi-hybrides sont équipés d’un moteur à combustion interne et d’un moteur électrique pour réduire les émissions et améliorer la consommation de carburant.
C’est quoi une voiture hybride non rechargeable ?
Une voiture hybride non rechargeable utilise le moteur thermique et le freinage régénératif pour recharger la batterie en électricité. Une voiture hybride rechargeable utilise ces deux modes de chargement mais peut également être raccordée au réseau électrique.
Pourquoi un véhicule hybride peut recharger ses batteries en roulant ?
Les voitures hybrides rechargent leur batterie en roulant, ou plutôt en freinant, grâce au freinage régénératif. Je m’explique. Quand la voiture freine ou décélère elle produit une énergie cinétique. Le système de récupération de l’énergie cinétique (SREC) permet de récupérer cette énergie pour recharger la batterie.
