Définition de Procureur Général Au niveau d’une Cour d’appel, les fonctions de chef du Parquet, dit « Parquet Général, se nomme le Procureur général, et les magistrats qui sont ses collaborateurs, se nomment, Substituts Généraux et Avocats Généraux.
Comment s’appelle le salaire d’un patron ?
On appelle « salaire chargé », le salaire brut auquel on ajoute les charges patronales, c’est-à-dire les cotisations sociales dues par l’employeur. Ces charges sont calculées sur la base du montant du salaire versé selon des pourcentages différents pour chacune d’entre elles.
Comment on appelle le devant de l’avion ?
– le fuselage avant; – le fuselage central (peut comporter une ou plusieurs parties selon la taille de l’appareil); – le fuselage arrière; – la pointe arrière du fuselage arrière; – les ailes; – l’empennage vertical; – l’empennage horizontal; – les moteurs et attaches de moteurs; – les becs (hypersustentateurs), montés …
Comment on appelle le propriétaire d’un chien ?
Le propriétaire d’un chat, d’un chien ou d’un furet est celui : – à qui appartient l’animal.
Comment on appelle le propriétaire d’une entreprise ?
Plusieurs termes sont évoqués pour parler de la personne qui gère l’entreprise au quotidien: Gérant, directeur général, PDG, chef d’entreprise, président. Le terme sera fonction de deux facteurs: le statut juridique de l’entreprise et son montage financier.
Comment on appelle les gens qui habitent au Luxembourg ?
Les résidents du Luxembourg s’appellent les luxembourgeois, le gentilé masculin étant le Luxembourgeois et le gentilé féminin une Luxembourgeoise.
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Comment Appelle-t-on les Champs-Elysées ?
On l’appelle le « Grand-Cours » pour le distinguer du cours la Reine, ou encore la « grande allée du Roule », l’« avenue de la Grille Royale » (1678), l’« avenue du Palais des Tuileries » (1680) et les « Champs-Élysées », nom qui apparaît en 1694 mais qui n’est définitivement fixé qu’en 1709 comme l’attestent les …
Comment on appelle quelqu’un qui répare les voitures ?
Le garagiste, professionnel de la réparation automobile, est tenu à un devoir de conseil. Il doit indiquer, à son client non professionnel de la réparation automobile, quelles sont les réparations nécessaires et expliquer pourquoi ces réparations doivent être effectuées.
Comment s’appelle la différence de charge d’un conducteur ?
Puisqu’en tout point de la surface de Gauss le champ électrique est nul, alors le flux électrique l’est également. Par conséquent, en vertu du théorème de Gauss, q ′ + q = 0 : la surface interne se remplit d’une charge opposée ; c’est ce qu’on appelle l’influence totale.
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Comment s’appelle le gasoil de l’avion ?
Dans l’univers de l’aviation de loisirs, on distingue trois principaux carburants, l’AVGAS 100LL pour les avions à moteur à pistons, l’AVGAS UL pour les avions ultra-légers, et le JET A-1, kérosène qui convient à la plupart des avions à réacteurs.
Comment Appelle-t-on celui qui conduit la calèche ?
Le cocher est le conducteur, assis sur un siège, d’une voiture hippomobile.
Comment Appelle-t-on celui qui vend les voitures ?
3 – Le mandataire automobile Le mandataire automobile, appelé également négociant automobile, agit pour le compte de particuliers ou de professionnels. Son but est de trouver le véhicule, neuf ou d’occasion, qui correspond le plus à la demande de son client.
Comment Appelle-t-on encore la prime d’assurance ?
Ce montant varie selon la nature des garanties, leur étendue mais aussi la politique tarifaire de l’assureur. Pour désigner cette somme, on emploie souvent le terme de « cotisations » mais également les mots « prime d’assurance ».
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Comment Appelle-t-on la rémunération des propriétaires de l’entreprise ?
Alors que le salaire est sa rémunération comme employé, le dividende est une façon de se verser, en tant qu’actionnaire, une partie ou la totalité des bénéfices réalisés. En d’autres mots, le salaire est la rémunération du travail, et le dividende est la rémunération du capital.
Comment Appelle-t-on le bureau d’un juge ?
Définition de Cabinet Le Cabinet est le bureau que le Président et que les juges occupent. Les magistrats les occupent seuls ou les partagent parfois avec d’autres magistrats à l’intérieur du Palais de justice. Le mot s’applique au bureau des magistrats du siège comme à ceux du Parquet.
Comment Appelle-t-on le conducteur ?
Les personnes dont le métier consiste à conduire un véhicule sont appelées «chauffeurs».
Comment Appelle-t-on le contrat d’assurance ?
Le contrat, aussi appelé police d’assurance, peut sembler complexe du fait de la multitude d’informations qu’il contient et des spécificités qui l’entourent.
