Quels sont les différents types de prestations de services ? Le contrat de prestation de service peut concerner d’innombrables activités : informatique, rédaction, restauration, conseil, aide à domicile, santé, logistique, finance, immobilier, arts, marketing, spectacle vivant, formation, etc.
Quels sont les différents types de prestations ?
Les comptes de la protection sociale, publiés annuellement, distinguent six catégories de prestations correspondant à autant de risques : le risque vieillesse-survie, le risque santé, le risque famille, le risque emploi, le risque logement, le risque pauvreté-exclusion sociale.
Quels sont les différents types de devis ?
Quels sont les différents types de devis ? On distingue trois grands types de devis pour des usages variés : le devis descriptif, le devis quantitatif et le devis estimatif.
Quels sont les différents types de risques ?
Les différents types de risques auxquels chacun de nous peut être exposé sont regroupés en 5 grandes familles : naturels, technologiques, transports collectifs, vie quotidienne et liés aux conflits.
Quels sont les différents types d’assurance prévoyance ?
Quatre types de prévoyance existent : l’assurance décès, obsèques, accidents de la vie et dépendance. Découvrez les spécificités et le coût de ces différents contrats.
Quels sont les différents types de responsabilités ?
Le code pénal définit deux types de responsabilités, auxquelles les associations, en tant que personnes morales, sont soumises : la responsabilité civile et la responsabilité pénale. La responsabilité peut naître soit du fait personnel, soit du fait d’autrui, soit du fait des choses.
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Quels sont les différents types de taux ?
Il existe aujourd’hui trois types de taux sur le marché : fixe, variable et mixte. Les banques déterminent ces différents taux en tenant compte de l’Euribor, c’est-à-dire le taux d’intérêt des banques lorsqu’elles se prêtent entre elles.
Quels sont les différents types de fraudes PDF ?
Usurpation d’identité, fraude sociale, fraude fiscale, fraude à la carte bancaire, faux et usage de faux : tous ces actes constituent des infractions punies par la le Code pénal, souvent sévèrement. Voici l’essentiel de ce qu’il faut savoir sur ces différents types de fraudes et leurs sanctions pénales.
Quels sont les différents types de groupes ?
2. Différents types de groupe
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Quels sont les différents types de préjudice dont une victime peut demander indemnisation ?
Il existe trois types de préjudices indemnisables à la suite d’une infraction pénale : le préjudice matériel, le préjudice corporel, le préjudice moral. Selon les cas, une victime pourra invoquer un ou plusieurs de ces préjudices.
Quels sont les différents types de travaux ?
Les différents types de travaux : propres, supplémentaires, sous-traités, en régie
- Tavaux propres. En gestion du bâtiment, il existe différentes types de travaux, selon qui les réalise et qu’ils soient prévus ou non. …
- Travaux supplémentaires. …
- Travaux sous-traités.
Quels sont les types de contrats d’assurance ?
Il existe deux différents types de contrats d’assurance : les assurances de dommages et les assurances de personnes. Les assurances de dommages couvrent les dommages subis par les biens, ainsi que les paiements auxquels est tenu l’assuré responsable de dommages à autrui.
Quels sont les types de zonage ?
Les types de zones les plus courants sont ceux voués à un usage résidentiel, commercial, industriel, institutionnel, agricole ou mixte. Chacun de ces usages peut ensuite être divisé en sous-classes, n’autorisant que des usages encore plus précis.
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Quels sont les 3 grands types de risques naturels ?
Huit risques naturels principaux sont prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes.
Quels sont les 3 types de subventions ?
Le plan comptable général de 1982 a distingué trois types de subventions : les subventions d’équipement ou d’investissement, les subventions d’exploitation et les subventions d’équilibre. Le traitement comptable des subventions dépend très généralement de leur objet ou finalité.
Quels sont les 4 types de disjoncteur ?
Les trois grands types de disjoncteurs
Quels sont les différents modèles de DS ?
Dans la gamme DS, on trouve le Nouvelle DS 3 et la Nouvelle DS 7 mais aussi la DS 4 en version Cross. Les Berlines sont des voitures de taille moyenne, allongée, aux finitions soignées.
