Les types de zones les plus courants sont ceux voués à un usage résidentiel, commercial, industriel, institutionnel, agricole ou mixte. Chacun de ces usages peut ensuite être divisé en sous-classes, n’autorisant que des usages encore plus précis.
Quels sont les différents types de devis ?
Quels sont les différents types de devis ? On distingue trois grands types de devis pour des usages variés : le devis descriptif, le devis quantitatif et le devis estimatif.
Quels sont les différents types de prestations de services ?
Quels sont les différents types de prestations de services ? Le contrat de prestation de service peut concerner d’innombrables activités : informatique, rédaction, restauration, conseil, aide à domicile, santé, logistique, finance, immobilier, arts, marketing, spectacle vivant, formation, etc.
Quels sont les différents types de responsabilités ?
Le code pénal définit deux types de responsabilités, auxquelles les associations, en tant que personnes morales, sont soumises : la responsabilité civile et la responsabilité pénale. La responsabilité peut naître soit du fait personnel, soit du fait d’autrui, soit du fait des choses.
Quels sont les différents types de risques ?
Les différents types de risques auxquels chacun de nous peut être exposé sont regroupés en 5 grandes familles : naturels, technologiques, transports collectifs, vie quotidienne et liés aux conflits.
Quels sont les 3 grands types de risques naturels ?
Huit risques naturels principaux sont prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes.
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Quels sont les 3 types de subventions ?
Le plan comptable général de 1982 a distingué trois types de subventions : les subventions d’équipement ou d’investissement, les subventions d’exploitation et les subventions d’équilibre. Le traitement comptable des subventions dépend très généralement de leur objet ou finalité.
Quels sont les 4 types de disjoncteur ?
Les trois grands types de disjoncteurs
Quels sont les différents types de préjudice dont une victime peut demander indemnisation ?
Il existe trois types de préjudices indemnisables à la suite d’une infraction pénale : le préjudice matériel, le préjudice corporel, le préjudice moral. Selon les cas, une victime pourra invoquer un ou plusieurs de ces préjudices.
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Quels sont les différents types de taux ?
Il existe aujourd’hui trois types de taux sur le marché : fixe, variable et mixte. Les banques déterminent ces différents taux en tenant compte de l’Euribor, c’est-à-dire le taux d’intérêt des banques lorsqu’elles se prêtent entre elles.
Quels sont les différents types de travaux ?
Les différents types de travaux : propres, supplémentaires, sous-traités, en régie
- Tavaux propres. En gestion du bâtiment, il existe différentes types de travaux, selon qui les réalise et qu’ils soient prévus ou non. …
- Travaux supplémentaires. …
- Travaux sous-traités.
Quels sont les trois types de patrimoine ?
On définit plusieurs types (ou catégories) de patrimoine : les immeubles et les sites patrimoniaux (patrimoine immobilier), les documents et les objets patrimoniaux (patrimoine mobilier), le patrimoine immatériel (traditions et savoir-faire), les paysages culturels patrimoniaux, les personnages historiques décédés et …
Quels sont les trois types de régimes alimentaires ?
1. On distingue trois principaux types de régimes alimentaires : les herbivores (animaux qui se nourrissent uniquement de végétaux), les carnivores (animaux qui se nourrissent uniquement d’autres animaux) et les omnivores (animaux qui mangent des végétaux et des animaux).
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Quels sont les types de conducteur ?
Types de conducteurs électriques Conducteurs électriques en cuivre : c’est le matériau le plus couramment utilisé. Conducteur flexible en cuivre : il s’agit d’un ensemble de fils fins recouverts d’un matériau isolant. Ils sont souples et malléables. Câble unipolaire : c’est un câble à un seul conducteur.
Quels sont les types de contrats d’assurance ?
Il existe deux différents types de contrats d’assurance : les assurances de dommages et les assurances de personnes. Les assurances de dommages couvrent les dommages subis par les biens, ainsi que les paiements auxquels est tenu l’assuré responsable de dommages à autrui.
Quels sont les types de fautes professionnelles ?
Un salarié peut être licencié pour faute simple, faute grave ou faute lourde à la fin d’une procédure disciplinaire. Les conséquences du licenciement sur les droits du salarié sont différentes en fonction du motif de licenciement retenu par l’employeur.
Quels sont les types de garantie en assurance transport ?
C- Les types de garanties Selon le mode de transport, la destination des marchandises, la nature des risques encourus durant le trajet et au cours du transport, le choix peut se porter pour une garantie « FAP Sauf… », Une garantie « Tout risques » et enfin une garantie « Risques de guerre et assimilés ».