L’offre accompagnant carte SNCF : un avantage pour vos amis voyageurs. Si vous possédez une carte avantage SNCF adulte, vous pouvez bénéficier de réduction sur vos billets de train. La personne qui voyage avec vous profite de la même réduction que vous. Pour cela, il suffit que vous achetiez votre billet ensemble.
Qu’est-ce qu’un vice caché voiture particulier ?
Qu’est-ce qu’un vice caché sur une voiture ? Lorsque vous achetez un bien, comme une voiture par exemple, il peut arriver qu’il comporte des défauts, invisibles à l’œil nu au moment de la transaction, qui rendent ce bien impropre à son usage. C’est précisément ce qu’on appelle un vice caché.
Qu’est-ce qu’un crack immobilier ?
Qu’est-ce qu’un krach immobilier ? Un krach immobilier se caractérise par une diminution brutale et rapide des prix de l’immobilier.
Qu’est-ce qu’un propriétaire a le droit de demander ?
– un passeport, – mais aussi un permis de conduire, – ou tout document justifiant du droit au séjour d’un candidat étranger à la location, notamment, une carte de séjour temporaire, une carte de résident, une carte de ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.
Qu’est-ce qu’un bien d’exception ?
Qu’est-ce qu’un bien d’exception ? Les biens d’exception sont communément admis comme étant ceux dont la valeur globale et/ou la valeur métrique (au m²) est très supérieure à la moyenne du marché immobilier, sur une zone géographique particulière.
Qu’est-ce qu’une da carte grise ?
Elle permet à l’acheteur professionnel d’être le propriétaire temporaire du véhicule, sans avoir à accomplir les démarches classiques de certificat d’immatriculation (aussi appelé carte grise).
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Qu’est-ce que D2 sur la carte grise ?
D2 sur la carte grise correspond au « type variante version » (TVV). Ce champ est utilisé depuis 1994 pour chaque véhicule ayant fait l’objet d’une réception communautaire européenne. Il remplace le type mine depuis cette harmonisation de l’homologation des véhicules en Europe.
Qu’est-ce que f1 sur la carte grise ?
F. 1 : le PTAC indique, sur la carte grise, la masse maximale du véhicule en charge telle que le constructeur l’a fixée, exprimée en kg. Cette information ne concerne pas les motocyclettes.
Qu’est-ce qu’un immeuble en indivision ?
L’indivision, qu’est-ce que c’est ? Après un décès, le patrimoine du défunt est en indivision, s’il y a plusieurs héritiers. Cela signifie que les biens de la succession appartiennent indistinctement à tous les héritiers sans que leurs parts respectives ne soient matériellement individualisées.
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Est-ce qu’un garage peut acheter une voiture sans carte grise ?
Bien que cette démarche soit peu ordinaire, il est possible d’immatriculer un véhicule démuni de certificat d’immatriculation. Néanmoins, acheter un véhicule d’occasion sans carte grise n’est pas conseillé. En effet, il pourrait s’agir d’un véhicule volé ou présentant d’autres problèmes.
Qu’est-ce qu’un justificatif véhicule complet ?
La fiche d’identification d’un véhicule (FIV) est un document officiel délivré par le Ministère de l’Intérieur et qui récapitule l’ensemble des caractéristiques techniques du véhicule. Elle a pour fonction de remplacer la carte grise lorsque celle-ci a été perdue, volée ou retirée.
Est-ce qu’un professionnel peut acheter un véhicule sans carte grise ?
Le vendeur est un professionnel Le propriétaire d’un véhicule peut avoir mandaté un professionnel pour se charger de la vente : dans ce cas, le professionnel n’a pas l’obligation de fournir à l’acheteur une carte grise au nom de sa société.
Qu’est-ce qu’un défaut de conformité en automobile ?
En cas de non-conformité matérielle, la loi prévoit qu’une voiture est considérée comme défectueuse lorsqu’elle n’offre pas la même sécurité ou le même usage qu’un véhicule conforme à sa nature et attendu par un client, compte tenu de ses caractéristiques telles qu’indiquées par le constructeur.
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Comment avoir la carte avantage jeune ?
La carte Avantages Jeunes 2022 – 2023 est disponible depuis le 1er septembre 2022. En Bourgogne-Franche-Comté son prix est de 8 €. Pour acheter ta carte, il faut : présenter ta carte d’identité, livret de famille, permis de conduire, passeport, carte mutuelle.
Qu’est-ce qu’un grand appartement ?
À noter qu’un appartement est considéré comme étant spacieux et grand à partir de 110 m².
Qu’est-ce qu’un laboratoire cosmétique ?
Malgré un vide juridique quant à sa définition officielle, on peut dire qu’un laboratoire dermo-cosmétique est un lieu et un fabricant spécialisés dans la formulation, la production et la commercialisation de produits combinant cosmétique (beauté) et dermatologie (santé) soit dermo-cosmétiques.
Est-ce qu’un propriétaire peut demander une carte d’identité ?
Pour prouver votre identité, le propriétaire peut vous demander une copie de : votre carte nationale d’identité (CNI) votre passeport. votre permis de conduire.
